Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NANCY BELLE
Numéro de dépôt :
1478938
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1998
Présentation de la marque NANCY BELLE
Déposée le 20 juillet 1988 par PETIT Jean Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NANCY BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NANCY BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANCY BELLE est expirée depuis le 20 juillet 1998.
PETIT Jean Frédéric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01